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Cabane, roulotte... Une solution pour s'agrandir ?

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Les habitats nomades ont le vent en poupe et peuvent représenter une réponse peu onéreuse pour créer une chambre d'ami. Mais tout n'est pas autorisé.

La cabane

Gare à la surface !

Seule une cabane de 5 m2 maximum peut être dispensée de déclaration. Dès lors que votre projet dépasse cette surface, il est soumis à une autorisation d'urbanisme. Pour savoir quel type demander, il faut prendre en compte l'emprise au sol et la surface de plancher de votre cabane. En dessous de 20 m2, une simple déclaration préalable de travaux suffit. Au-delà de 20 m2 (ou 40 m2 dans certaines communes, en fonction du plan communal), un permis de construire sera nécessaire. Dans tous les cas, mieux vaut vous renseigner auprès du service de l'urbanisme de votre mairie, qui peut édicter des règles spécifiques supplémentaires (implantation par rapport aux limites séparatives, aux voies, aspect architectural...).

La tente

Selon l'équipement

Considérée comme une installation et non comme une construction, la tente (comme la yourte ou le tipi, dont on entend beaucoup parler en ce moment) ne tombe pas, en principe, sous le coup du permis de construire, mais sous la législation du camping. Le camping est en effet autorisé sur un terrain privé, sous réserve de ne pas porter atteinte au paysage, à la sécurité ou au réseau d'assainissement. Attention, en revanche : si votre yourte est dotée d'installations sanitaires et d'équipement de cuisine, elle pourra alors être assimilée à une « habitation légère de loisirs » (HLL) c'est-à-dire l'équivalent du mobil-home. Il faudra, dans ce cas, effectuer une déclaration préalable de travaux, voire demander un permis de construire si sa surface au sol dépasse les 20 m2 (ou 40 m2, selon le plan d'urbanisme de votre commune).

La roulotte

Tout dépend du terrain

La roulotte étant assimilée à une caravane, elle reste donc soumise à la même réglementation. Ainsi, pour un stationnement supérieur à trois mois, il faut, en principe, obtenir une autorisation du maire (art. R443-4 du code de l'urbanisme). Toutefois, si votre résidence principale est construite sur le terrain où est stationnée la roulotte, vous êtes dispensé d'autorisation (art. R443-13 du code de l'urbanisme). Mais si vous lui retirez ses roues, la roulotte devient une construction fixe, et une déclaration préalable ou un permis de construire est alors requis selon la surface (plus ou moins de 20 ou 40 m2). Référez-vous au plan d'urbanisme de votre mairie.

En lotissement, des règles supplémentaires

Si vous habitez un lotissement, informez-vous sur le règlement de copropriété applicable, car celui-ci peut fixer des règles précises quant aux distances à respecter avec le voisinage, aux formes et aux couleurs, aux hauteurs, à la nature des matériaux, voire aux surfaces de ces « pièces » en plus.

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