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En cas de séparation…Qui garde toutou ?

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Lors d'un divorce, le couple se partage les meubles, aménage un temps de visite des enfants... Mais qu'en est-il pour un animal de compagnie ?

Pendant longtemps, les animaux de compagnie ont été considérés par la loi comme des meubles au même titre que la voiture ou le canapé du salon. Ainsi, en cas de séparation, si aucun accord à l'amiable n'était trouvé entre les époux, on appliquait les règles de partage des biens selon le régime matrimonial du couple (communauté ou séparation) pour définir à qui revenait la garde de l'animal. Dans le cas d'un mariage sous le régime de la séparation des biens ou si l'animal avait été acheté avant l'union, c'est le titre de propriété de l'animal qui faisait foi. Celui qui voulait en obtenir la garde devait démontrer qu'il en était bien le propriétaire en présentant des justificatifs (facture/ justificatifs vétérinaires...).

Si les deux époux se révélaient être propriétaires de l'animal, le chien, considéré comme un bien indivis, devait être attribué par le juge aux affaires familiales, à l'un des deux époux démontrant le plus son attachement et son investissement dans la garde du chien.

La sensibilité de l'animal désormais prise en compte

Depuis le 16 février 2015, le code civil (article 515-14) a donné un nouveau statut juridique à nos compagnons à quatre pattes. Ils sont reconnus comme des « êtres vivants doués de sensibilité » , même s'ils restent fondamentalement des biens « meubles » ... Ainsi, s'ils restent la propriété de leurs maîtres, en cas de séparation, le juge prend davantage en compte des critères affectifs pour décider de leur sort.

En effet, il apprécie l'attention portée par chaque époux à l'animal et les soins qui lui ont été prodigués, la situation financière de chacun et sa capacité à subvenir à ses besoins. Celui qui veut la garde de celui-ci doit prouver que, dans la vie quotidienne, il s'occupait au mieux de l'animal et qu'il dispose des conditions d'accueil les meilleures pour l'avenir.

La présence des enfants, un élément de poids

S'il y a des enfants issus du couple, le juge va apprécier les éventuels liens entre eux et le chien pour attribuer la garde de celui-ci au parent chez lequel ils auront leur résidence habituelle. En effet, il ne semble pas utile d'ajouter aux enfants une séparation supplémentaire à celle de leurs parents.

La garde alternée envisageable

En attendant de trouver une solution définitive ou un droit de visite de l'époux qui n'en a pas la garde, certains envisagent une garde alternée du chien, par exemple un week-end sur deux, à indiquer dans le contrat de divorce.

Enfin, à défaut d'accord sur celui qui remporte le chien, ce dernier pourrait être confié à un tiers (un ami commun, un enfant majeur), à condition que les deux propriétaires s'entendent sur la personne.

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Âgée de 39 ans, j'étais avec une femme il y a de cela 5 ans et tout allait bien entre nous deux. A cause d'un abruti de bon a rien elle s'est séparée de moi depuis plus de 8 mois 2 semaines. J'avais pris par tous les moyens pour essayer de la récupérer mais que d'échec! Je n'ai fais que gaspiller d'argent. Mais par la grâce de Dieu l'un de mes amis avait eut satisfaction par le biais d'un Mr de ce genre de situation, au début lorsqu'il m'avait parlé de ce puissant je croyais que ça sera encore les mêmes histoires donc pour cela j'avais des doutes. Mais au fur des jours vu ma situation il insistait a ce que j'aille faire au moins la connaissance du Mr en question et c'est comme cela que je suis heureux aujourd'hui en vous parlant. C'est à dire ma femme en question était revenue en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggérée a ce qu'on se marie le plus tôt possible. Cela est comme un miracle à mes yeux car ma femme m'aime plus qu'avant. Sincèrement je n'arrive pas à y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terribles et puissantes, sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle puissance il est doté. Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'aide. Veuillez le contacter en lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93, pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93.

Anonyme - Le 17/07 à 14:26 Signaler un abus

Âgée de 39 ans, j'étais avec une femme il y a de cela 5 ans et tout allait bien entre nous deux. A cause d'un abruti de bon a rien elle s'est séparée de moi depuis plus de 8 mois 2 semaines. J'avais pris par tous les moyens pour essayer de la récupérer mais que d'échec! Je n'ai fais que gaspiller d'argent. Mais par la grâce de Dieu l'un de mes amis avait eut satisfaction par le biais d'un Mr de ce genre de situation, au début lorsqu'il m'avait parlé de ce puissant je croyais que ça sera encore les mêmes histoires donc pour cela j'avais des doutes. Mais au fur des jours vu ma situation il insistait a ce que j'aille faire au moins la connaissance du Mr en question et c'est comme cela que je suis heureux aujourd'hui en vous parlant. C'est à dire ma femme en question était revenue en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggérée a ce qu'on se marie le plus tôt possible. Cela est comme un miracle à mes yeux car ma femme m'aime plus qu'avant. Sincèrement je n'arrive pas à y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terribles et puissantes, sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle puissance il est doté. Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'aide. Veuillez le contacter en lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93, pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93.

Anonyme - Le 17/07 à 14:26 Signaler un abus

Âgée de 39 ans, j'étais avec une femme il y a de cela 5 ans et tout allait bien entre nous deux. A cause d'un abruti de bon a rien elle s'est séparée de moi depuis plus de 8 mois 2 semaines. J'avais pris par tous les moyens pour essayer de la récupérer mais que d'échec! Je n'ai fais que gaspiller d'argent. Mais par la grâce de Dieu l'un de mes amis avait eut satisfaction par le biais d'un Mr de ce genre de situation, au début lorsqu'il m'avait parlé de ce puissant je croyais que ça sera encore les mêmes histoires donc pour cela j'avais des doutes. Mais au fur des jours vu ma situation il insistait a ce que j'aille faire au moins la connaissance du Mr en question et c'est comme cela que je suis heureux aujourd'hui en vous parlant. C'est à dire ma femme en question était revenue en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggérée a ce qu'on se marie le plus tôt possible. Cela est comme un miracle à mes yeux car ma femme m'aime plus qu'avant. Sincèrement je n'arrive pas à y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terribles et puissantes, sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle puissance il est doté. Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'aide. Veuillez le contacter en lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93, pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93.

Anonyme - Le 17/07 à 14:25 Signaler un abus

Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

Anonyme - Le 18/02 à 11:26 Signaler un abus

Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

Anonyme - Le 18/02 à 11:25 Signaler un abus

Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

Anonyme - Le 18/02 à 11:25 Signaler un abus

Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

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Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

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Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

Anonyme - Le 18/02 à 11:24 Signaler un abus

Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir. Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes. J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué. Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie. E-mail: / Tel : 00229 98 75 85 93 Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle. Bonne chance.

Anonyme - Le 18/02 à 11:24 Signaler un abus